CGV

Conditions generales de vente

Dernière mise à jour : 3 Octobre 2017

Préambule

Nous nous dégageons de toute responsabilité concernant :

  • tous dommages causés suite à une intrusion frauduleuse d’un tiers sur notre site ayant provoqué une modification des informations présentes.
  • tous dommages, directs ou indirects, sans aucune distinction des causes, origines, natures ou conséquences, provoqués suite à l’accès d’une personne non autorisée sur notre site, ainsi que l’utilisation des informations qu’il contient.

Les présentes conditions de vente s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes de produits et conclues uniquement sur le site internet www.confidencesdabeilles.fr aux consommateurs. Ce dernier à la possibilité de les imprimer et les conserver.

Ceci implique que toute commande d’un produit proposé à la vente sur le site internet www.confidencesdabeilles.fr emporte pour le client acceptation pleine et entière des présentes conditions Générales de Vente ; de plus le client reconnaît en avoir pris connaissance préalablement à sa commande.

Le site est la propriété de Confidences d’Abeilles dans son intégralité, ainsi que l’ensemble des droits y afférant. Toute reproduction, intégrale ou partielle, doit systématiquement être soumise à autorisation du ou des propriétaires. Sont approuvées sans demandes spécifiques, les références de type lien hypertexte vers le site.

Produits

Les produits proposés à la vente sur le site internet à l’adresse www.confidencesdabeilles.fr constituent l’offre de la société Confidences d’Abeilles. Confidences d’Abeilles se réserve le droit de modifier à tout moment sa gamme de produits.

Les photos et autres visuels des produits présentés sur notre site ne sont pas contractuelles. Néanmoins, Confidences d’Abeilles veille à ce que les photos et visuels reproduisent le plus fidèlement le produit proposé et ne contiennent pas d’ambiguïtés sur le poids, les dimensions, la qualité, etc.

Vendeur

Les ventes de produits sur le présent site sont effectuées par la société Confidences d’Abeilles SAS au capital de 3 000 euros. Elle est immatriculée au R.C.S. d’Annecy sous le numéro 814 152 518 et dont le siège social est situé 319 chemin des plantées, 74210 Faverges, France.

Adresse électronique : contact[at]confidencesdabeilles.fr

Numéro de téléphone : zéro, six, soixante-dix-huit, espace, seize, soixante et onze, espace, quatre-vingt-onze.

Client

Confidences d’Abeilles propose la vente de ses produits sur le site internet www.confidencesdabeilles.fr aux consommateurs disposant de la capacité juridique nécessaire pour réaliser une commande (ci-après « Client »). Confidences d’Abeilles ne peut être tenue de vérifier la capacité juridique de chaque Client.

Tarifs

Le prix de vente des produits est indiqué en euros. Il est également celui en vigueur au moment du paiement de la commande. Le prix ne comprend en aucun cas les frais d’expédition sauf offre. Ils sont facturés en supplément du prix des produits achetés selon les modalités définies ci-après et telles qu’indiquées au Client avant la validation de la commande. Les prix comprennent la taxe sur la valeur ajoutée applicable au jour de la commande, les frais de manutention et d’emballage des produits.

Les offres présentées par Confidences d’Abeilles sont valables tant qu’elles sont annoncées sur le site et dans la limite des stocks disponibles. Des indications sur la disponibilité ou la rupture de stock temporaire des produits sont fournies au Client avant toute validation de commande.

Commander

Dès lors que le Client confirme sa commande en cliquant sur  »PROCÉDER À LA COMMANDE », il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause le contenu et les conditions de la commande ; en particulier les présentes Conditions Générales de Vente, les quantités et délais de livraison de l’article choisi.

La vente sera définitive au moment de la confirmation de la commande par le Client.

Cette commande sera confirmée par Confidences d’Abeilles qui enverra un courrier électronique au Client reprenant l’ensemble des informations relatives à la commande ainsi qu’un lien vers le formulaire de rétractation.

Un second courrier électronique sera envoyé au Client lors de l’expédition de sa commande. Ce dernier contiendra le numéro de suivi du colis lorsque celui-ci est fourni par le transporteur.

Confidences d’Abeilles recommande au Client de conserver les courriers électroniques reçus. Le Client est informé que les deux courriers électroniques seront adressés à l’adresse de messagerie électronique saisie par le Client au moment de son identification, préalablement à la finalisation de la commande. La responsabilité de Confidences d’Abeille ne saurait être engagée en cas d’erreur de saisie de l’adresse de messagerie électronique concernée, ou de non réception du message électronique de confirmation de la commande.

Confidences d’Abeilles sera en droit d’encaisser l’intégralité du prix correspondant à la commande dès l’envoi du courrier électronique informant le Client de l’expédition de la commande pour un paiement par carte de crédit.

Livraison

Toutes les commandes passées sur le site www.confidencesdabeilles.fr sont destinées à l’usage personnel des Clients. Les Clients ou les destinataires des produits ne peuvent revendre partiellement ou en totalité les produits commandés. Confidences d’Abeilles se dégage de fait de toute responsabilité juridique si l’acquittement des taxes n’était pas effectué par le Client.

La livraison est effectuée par La Poste en Colissimo suivi ou par tout autre mode d’expédition suivant le choix de transporteur effectué par le Client en France Métropolitaine. La remise du produit s’effectue de manière directe au destinataire annoncé. En cas d’absence, un tiers habilité par le client pourra récupérer la commande. Autrement le colis se verra gardé par le bureau de poste du lieu de livraison pendant une durée de 14 jours.

Pour toute commande passée avant 10 heures du lundi au jeudi, le colis partira au plus tard le surlendemain et sera livré sous 48 heures en Colissimo suivi pour la France métropolitaine (selon les délais communiqués par La Poste). Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts.

En cas de défauts apparents, l’acheteur bénéficie du droit de retour défini dans les présentes Conditions Générales de Ventes. Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves, les accidents et l’impossibilité d’être approvisionné.

Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. La vérification de l’état du colis à l’arrivée est recommandée. Le client disposera d’un délai de 48 heures pour émettre d’éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation. Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Si tel est le cas, le client ne se verra facturé qu’une seule livraison.

Si le Client souhaite effectuer une livraison à deux ou plusieurs endroits, il passe alors deux ou plusieurs commandes, avec les frais de livraison liés.

Retrait en boutique Confidences d’Abeilles

Le colis est disponible dans la boutique Confidences d’Abeilles choisie par le client au moment de la clôture de la commande. Les frais de livraison ne s’appliquent pas.

Le Client recevra un email de confirmation dès réception de sa commande en boutique. Son colis restera à sa disposition pendant 14 jours calendaires. Pour le récupérer, le Client devra présenter cet email (imprimé ou sur son Smartphone) ainsi qu’une pièce d’identité en cours de validité.

Passé ce délai de 14 jours, le colis sera réintégré en stock. Le Client sera remboursé de sa commande déduit d’une participation aux frais de préparation et des frais bancaires.

Paiement

Pour les achats de Produits sur le Site Internet www.confidencesdabeilles.fr le paiement se fait par carte bancaire, via Paypal ou encore par virement bancaire.

Nous acceptons les cartes suivantes :

  • Visa
  • MasterCard
  • American Express

Les paiements sont réalisés par le biais du système sécurisé Stripe qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer), de sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau. Vous êtes avertis de la présence de la sécurité SSL grâce à l’affichage d’un cadenas et du protocole HTTPS dans votre navigateur.

Les paiements sont compatibles 3-D Secure, MasterCard SecureCode, Verified by VISA.

Le compte du Client est débité lors de l’envoi d’un courrier électronique reprenant l’ensemble des informations relatives à la commande.

Afin de garantir une sécurité optimale des informations bancaires du Client, Confidences d’Abeilles ne les conserve pas. C’est pourquoi, le Client aura à les saisir lors du renouvellement de sa souscription au Service de parrainage.

De plus nous nous réservons le droit de suspendre ou d’annuler toute commande et/ou livraison en cas de défaut de paiement du Client, d’incident de paiement et/ou de fraude dans l’utilisation du site ou du moyen de paiement choisi par le Client.

Réclamations

Garanties Légales des produits

Confidences d’Abeilles respecte l’ensemble de ses obligations légales de garanties telles que la garantie de délivrance conforme prévue aux articles L211-4 et suivants du Code de la consommation ainsi que la garantie pour vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.

En cas de défaut de conformité « bien impropre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable, qui ne correspond pas à la description donnée par le vendeur ou qui ne possède pas les qualités annoncées par le vendeur ou convenues avec vous » ou vices cachés « défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus » du produit et dans le respect des conditions fixées par la loi, le Client devra adresser sa réclamation au préalable à Confidences d’Abeilles par voie postale à l’adresse suivante : Confidences d’Abeilles – 319 chemin des Plantées – 74 210 Faverges – FRANCE.

En cas de défaut de conformité, Confidences d’Abeilles remplace le produit par le même produit ou par un produit équivalent. Le remplacement sera effectué dans un délai d’un mois maximum à compter de la réception du Produit.

Conformément à l’article L.211-11 du Code de la consommation, les frais de retour vous seront remboursés, sur justificatifs, après retour de votre Produit si le défaut de conformité est confirmé.

Vous êtes donc invité à conserver les justificatifs de vos retours. A défaut, si vous ne joignez pas vos justificatifs, vous serez remboursé au tarif postal de base de l’acheminement d’un colis.

La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.

Nous rappelons à nos Clients que les produits Confidences d’Abeilles doivent être conservés à l’abri de l’humidité, d’une température trop élevée ou d’une luminosité trop intense et peuvent être soumis à une date de péremption. Seront donc exclus de la garantie les produits qui n’auraient pas été stockés dans les conditions appropriées et rappelées sur l’emballage du produit ou le support d’information joint avec le produit.

Retours et échanges

Retour au titre du droit de rétractation :

Le Client a le droit de se rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours.

Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où le Client, ou un tiers autre que le transporteur, prend physiquement possession des produits.

Pour exercer le droit de rétractation, le Client doit notifier à Confidences d’Abeilles SAS sa décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration ne pouvant prêter à confusion (lettre ou courrier électronique). Le Client peut utiliser le modèle de formulaire de rétractation ICI présent.

Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que le Client transmette son désir d’user de son droit de rétractation avant l’expiration du délai prévu.

En cas de rétractation, Confidences d’Abeilles remboursera tous paiements réalisés par le Client, y compris les frais de livraison (à l’exclusion des frais supplémentaires découlant du fait que le Client ait choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par Confidences d’Abeilles), au plus tard quatorze jours à compter du jour où Confidences d’Abeilles a été informé de la décision de rétractation du présent contrat. Confidences d’Abeilles procédera au remboursement en effectuant un virement sur le compte bancaire du Client. En tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour le Client à l’exception des frais de retour du produit. Confidences d’Abeilles pourra différer le remboursement jusqu’à ce que Confidences d’Abeilles ait reçu les produits, ou jusqu’à ce que le Client ait fourni une preuve satisfaisante d’expédition des produits.

Le Client devra renvoyer l’ensemble de la commande comprenant les produits à l’adresse suivante : Confidences d’Abeilles – Service Retour – 319 chemin des plantées – 74 210 Faverges – FRANCE au plus tard quatorze jours après que le Client ait communiqué sa décision de rétractation du présent contrat.

Le Client devra prendre en charge les frais directs de renvoi des produits.

La responsabilité du Client n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation des produits résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement des produits. Le ou les produit(s) sont renvoyés neuf(s), dans son (leurs) emballage d’origine, intact(s), accompagné(s) de tous les accessoires éventuels, notices d’emploi et documentations. Confidences d’Abeilles disposera d’un délai de dix (10) jours à réception du retour de la commande pour vérifier l’état des produits.

Pour les produits cosmétiques et alimentaires et, pour des raisons d’hygiène et de protection de la santé, le Client est clairement informé qu’il perd son droit de rétractation pour tous les produits cosmétiques et alimentaires qu’il aura descellés après la livraison.

En conséquence, Confidences d’Abeilles ne procédera en aucun cas au remboursement de tous les paiements (les frais de transport du Client compris).

En cas de problème, Confidences d’Abeilles invite le Client à contacter le Service Client.

Compétence

Le présent contrat est régi par le droit français. Confidences d’Abeille ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de Confidences d’Abeilles sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.

En cas de difficultés dans l’application du présent contrat, l’acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable avec l’aide : d’une association professionnelle de la branche, d’une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix. Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n’interrompt pas le  » bref délai  » de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle.

Il est rappelé qu’en règle générale et sous réserve de l’appréciation des tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatif à la garantie contractuelle suppose que l’acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer ses situations. En cas de litige, le client s’adressera par priorité à l’entreprise pour obtenir une solution amiable. A défaut, le tribunal d’instance compétent sera celui du siège social de la Société Confidences d’Abeilles SAS, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.

Confidentialité et protection des données personnelles

Notre serveur internet reconnaît automatiquement le nom de domaine (du fournisseur d’accès) et, lorsque cela est possible, l’adresse e-mail des internautes qui visitent notre site. Nous centralisons les noms de domaine à des fins purement statistiques. Nous utilisons les informations communiquées afin d’améliorer le contenu des pages de notre site.

Conformément à la loi  » Informatique et Libertés « , le traitement des informations nominatives relatives aux clients à fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1943859.

Confidences d’Abeilles collecte et traite des données à caractère personnel concernant le Client et le destinataire de la commande (sauf n° de carte de crédit) sous forme informatisée aux seules fins de gestion des commandes. Le Client bénéficie, conformément à la loi du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur l’ensemble des données à caractère personnel le concernant qui s’exerce par email à l’adresse suivante : contact[at]confidencesdabeilles.fr ou par courrier à l’adresse suivante : Confidences d’Abeilles – Service Client – 319 chemin des plantées, 74210 – Faverges – France

Afin d’améliorer les performances du site et l’expérience client, Confidences d’Abeilles et ses prestataires autorisés peuvent utiliser des outils de mesure d’audience et de suivi de navigation (tels que des cookies, marqueurs (« tags ») etc.). Ces outils ne permettent pas d’identifier nominativement le Client mais enregistrent des informations relatives à sa navigation et peuvent notamment être utilisées dans le cadre d’un programme d’offres commerciales spécifiques. Nous informons que tout Client qui le souhaite peut s’opposer à l’enregistrement ou l’utilisation de ces outils en configurant son navigateur à cet effet.

Modification des présentes Conditions Générales de Vente

Confidences d’Abeilles se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu ou les caractéristiques de ses Conditions Générales de Vente. Chaque commande donne lieu à l’acceptation des Conditions Générales de Vente dans leur version en vigueur.

Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales de Vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Avis sur nos articles

Confidences d’Abeilles s’engage à publier les témoignages laissés sur le site sous réserve du respect des critères de modération suivants :

  • En rapport avec le produit
  • Compréhensible
  • Non outrancier, diffamatoires, malveillant, raciste.

Par ailleurs, Confidences d’Abeilles se réserve le droit de modifier la longueur, l’orthographe ou certains termes des témoignages par souci de modération ou afin d’améliorer la cohérence éditoriale du site.

Les personnes postant un message accordent à Confidences d’Abeilles SAS pour la durée légale des droits d’auteurs un droit d’utilisation permettant de reproduire, publier, traduire et diffuser leur témoignage sur l’ensemble de nos supports dans le monde entier.

Nous invitons et remercions les Clients de prendre le temps de partager leur expérience avec les autres consommateurs.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site internet est Gaëtan EKSZTEROWICZ en sa qualité de représentant légal de la société Confidences d’Abeilles SAS. L’adresse du webmaster est : gaetan[at]confidencesdabeilles.fr

Le site internet est régi par les lois françaises.

Hébergement

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent du site est la société 1&1 Internet SARL

7, place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex

Numéro de téléphone : 0970 808 911